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Marques déposées par Institut maison Royale de France
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LA GAZETTE DE LA MAISON ROYALE DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA GAZETTE DE LA MAISON ROYALE DE FRANCE
Institut maison Royale de France, Assoc loi 1901

Numéro de dépôt :
3156668
Date de dépôt :
29/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2022
LA GAZETTE DE LA MAISON ROYALE DE FRANCE de Institut maison Royale de France

Présentation de la marque LA GAZETTE DE LA MAISON ROYALE DE FRANCE

Déposée le 29 mars 2002 par Institut maison Royale de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA GAZETTE DE LA MAISON ROYALE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est Institut maison Royale de France, Assoc loi 1901 domicilié(e) 102 bis rue de Miromesnil - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT MAISON ROYALE DE FRANCE domicilié(e) 102 BIS RUE DE MIROMESNIL - 75008 - PARIS - France.

La marque LA GAZETTE DE LA MAISON ROYALE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA GAZETTE DE LA MAISON ROYALE DE FRANCE est expirée depuis le 29 mars 2022.

Institut maison Royale de France a également déposé les autres marques suivantes : ORDRE ROYAL DE SAINT MICHEL , ORDRE ROYAL DU SAINT ESPRIT , ORDRE DE LA COSSE DE GENÊT , Ordre Royal de l'Etoile et de Notre Dame du Mont Carmel


Institut maison Royale de France, Assoc loi 1901 - 102 bis rue de Miromesnil - 75008 - PARIS - France


INSTITUT MAISON ROYALE DE FRANCE - 102 BIS RUE DE MIROMESNIL - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2012 n°2499118 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-14

Produits de l'imprimerie. Photographies Éditions de livres, de revues

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.